I. Identification et publication
1.1 Éditeur
- Raison sociale
- CAPCOD
- Siège social
- 15 Rue de La Haye, 67300 Schiltigheim
- Forme juridique
- SARL au capital de 14 180 €
- Numéro d'immatriculation
- 812 485 308
- TVA intracommunautaire
- FR69812485308
- Contact
- contact@capcod.eu
- Directeur de publication
- Jean-Noël CHARON
1.2 Hébergeur
Le site est hébergé par Amazon Web Services EMEA SARL, société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 186284. Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne, dans un centre de données situé dans la région de Francfort (Allemagne).
1.3 Crédits photos
Portraits : Estelle Hoffert (http://www.estellehoffert.com/)
Photos d’ambiance : IStockphoto, Unsplash
II. Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://www.capcod.eu sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Tous les éléments relatifs à une Marque (symboles, designs, images, désignations de produits et de sociétés, ainsi que tous les autres contenus du site Internet appartenant à la Marque) sont protégés et restent la propriété de chaque Marque. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non-transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à CAPCOD ou l’insertion d’une page appartenant à CAPCOD dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de CAPCOD et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par CAPCOD peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
III. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de protection des données. La gestion des cookies est accessible à tout moment via le lien [Gérer mes cookies] en pied de page.